Règlement Intérieur
1. Tenue et coiffures non conformes
de 01 à 03 jours d’exclusion avec note aux parents en cas de récidive.
2. Apparences Interdites
Port des bijoux, maquillage, ongles artificiels ou non traités, casquettes, verres non médicaux, chaussures ouvertes, pieds nus, talons hauts, babouches : confiscation de l’objet et exclusion d’un jour avec changement d’activité.
3. Objets Interdits
Port des blousons, chichi, pardessus, écharpes, bérets, foulards, pull-over (sauf en cas de maladie). Bracelet panta-court : confiscation de l’objet et exclusion d’un jour avec changement d’activité.
4. Hymne national et levée des couleurs
Refus de chanter l’hymne national ou désordre pendant la cérémonie de levée des couleurs : exclusion temporaire (01 à 03 jours) assortie de changement d’activité ou exclusion définitive selon le cas
5. Balayage
Refus de balayer : avertissement et 2h de consigne.
6. Composition
Refus de composer : 05 jours d’exclusions accompagnées de la note de 00/20 dans la ou les matières concernées ou exclusion définitive selon le cas.
7. Absence à la consigne
consigne multipliée par deux avant tout accès au cours.
8. Absence
Absence non justifiée au travail manuel : 04h de corvée.
9. Flânerie pendant les heures de cours
lavage des WC ou ramassage des ordures dans toute la cour de l’établissement pendant 5 jours à la sortie des cours.
10. Repas dans la salle de classe
04h de consigne.
11. Sortie sans autorisation
Sortie du collège sans autorisation pendant les heures de cours : conseil de discipline.
12. Insolence
Insolence caractérisée vis-à-vis d’un membre de l’administration ou d’un membre du personnel enseignant : de 05 jours d’exclusion temporaire à l’exclusion définitive selon le cas.
13. Destruction du matériel
exclusion temporaire jusqu’à la réparation du dommage.
14. Relation coupable
Relation coupable entre élèves : conseil de discipline.
15. Fraude, tricherie, travail en commun
Fraude, tricherie, travail en commun : 00/20 à l’épreuve + conseil de discipline.
16. Circulation des documents immoraux
Circulation des documents immoraux, (romans pornographiques etc.) : conseil de discipline.
17. Jeux Interdits
Jeux violents ou dangereux, bousculades, médisance, propos injurieux, diffamatoires, grossiers et ordurier : conseil de discipline.
18. Usage des appareils non autorisés
Usage du téléphone portable ou tout autre appareil électronique non autorisés: confiscation du dit appareil jusqu’à la fin du trimestre
19. Graffitis
Graffitis sur les murs, bancs, tableaux, bureaux : 02 jours d’exclusion et un pot de peinture de 5kg.
20. Retard, trouble, punition non faite, devoirs non effectués, insoumission
Retard, trouble, punition non faite, devoirs non effectués, insoumission : perte de la première heure de cours, de 02h de consigne à 3 jours d’exclusion avec changement d’activité.
21. Refus ou absence non justifié au défilé et aux APPS
Refus ou absence non justifié au défilé et aux APPS : deux semaines d’exclusion avec changement d’activité.
22. Grille de sanction pour absence non justifiées par trimestre
- De 07 à 10h d’absence ou consignes —— 1 avertissement
- De 11 à 15h d’absence ou consignes —— 1 blâme conduite
- De 16 à 20h d’absence ou consignes —— 3 jours d’exclusion
- De 21 à 30h d’absence ou consignes —— 5 jours d’exclusion
- De 31 à 40h d’absence ou consignes —— 8 jours d’exclusion
- Plus de 40 h d’absence ou consignes —— conseil de discipline et risque d’exclusion définitive.
23. L’exclusion définitive est appliquée pour les cas de fraude majeurs ci-dessous
- Errance ou présence dans les points de vente environnants en uniforme.
- Pratique de poker ou cartes (jeux de hasard).
- Vol de matériel et d’argent
- Incitation à la révolte
- Agression physique d’un personnel ou d’un élève (bagarre ou lutte)
- Acte de vandalisme sur un matériel didactique
- Usage de la cigarette, de la drogue, et de l’alcool (boissons alcoolisées)
- Port des couteaux, des flèches, des lames, et outils tranchants et dangereux (en dehors du travail manuel).
- Bain dans le cours d’eau derrière le collège.
- Grossesse à terme.
N.B : le conseil de discipline est habilité à sanctionner tout acte ou conduite non prévu par cet extrait.
